Via son site Internet www.rockcastlekingdom.com et ses autres extensions géographiques, telles que .be et .fr, ou autres (ci-après le « Site »), ROCK CASTLE offre la possibilité de commander des bijoux personnalisés et d’autres produits de même nature (ci-après le « Service »).
Le Site et le Service sont opérés par ROCK CASTLE, inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro 0640.958.182, et dont les bureaux sont établis Avenue des Aubépines, 4 à 1640 Rhode-Saint-Genèse (Belgique).
Ce Service est soumis aux [conditions générales d’utilisation du Site] ainsi qu'aux présentes conditions générales de vente que vous déclarez avoir lues et approuvées. A l’instar des conditions générales d’utilisation du Site, ROCK CASTLE se réserve le droit de modifier à tout moment, tout ou partie, des présentes conditions particulières. Sauf indications contraires, ces modifications seront effectives immédiatement à compter de leur publication sur le Site.
Ce service n’est pas accessible aux mineurs.
1 - Prix
Les prix applicables sont ceux affichés sur le Site au moment de la passation de la commande. Ces prix sont également repris dans le récapitulatif de la commande.
Sauf mention contraire expresse, tous les prix mentionnés sur le Site sont indiqués en euros (TVA comprise), hors taxes, frais d’expédition et de douane.
Les prix peuvent être modifiés à tout moment par ROCK CASTLE. Les prix modifiés s'appliquent à toute commande passée après que la modification soit intervenue.
En cas d’affichage d’un prix erroné ou manifestement dérisoire, et cela quelle qu’en soit le motif (erreur technique ou manuelle, etc.), la commande ne sera pas valable.
Les articles demeurent la propriété de ROCK CASTLE jusqu’au complet encaissement du prix dû, indépendamment de sa date de livraison. Le transfert des risques a lieu dès la remise du colis au transporteur.
Enfin, vous acceptez de recevoir les factures sous format électronique.
2 - Commande
Lorsque vous souhaitez acquérir des bijoux personnalisés et d’autres produits de même nature, vous passez une commande. Pour ce faire, il est nécessaire de fournir à ROCK CASTLE un certain nombre de données précises, et en particulier votre identité ainsi que l’adresse email où la confirmation de votre commande pourra être envoyée.
Les caractéristiques des bijoux sont prédéfinies autant que possible par ROCK CASTLE sur la page web de chaque produit (modèle, couleur, etc.), ce qui vous permet de connaître, avant la prise de commande définitive, les caractéristiques essentielles des bijoux que vous commandez. Vous reconnaissez que votre acceptation est faite en considération de ces descriptions. Toute contestation portant sur la nature de l’article devra se rapporter à la fiche descriptive du produit.
Le processus de commande est le suivant :
(i) Envoi à ROCK CASTLE de la commande des articles et de leurs caractéristiques essentielles via le Site;
(ii) Réception du devis de ROCK CASTLE (lequel n’est valable que pour une durée limitée), ;
(iii) Paiement à ROCK CASTLE selon l’un des modes de paiement renseignés sur le Site :VIREMENT BANCAIRE ;
(iv) Réception du paiement par ROCK CASTLE ;
(v) Confirmation de la commande et lancement de la production par ROCK CASTLE ; et
(vi) Expédition par ROCK CASTLE
S’agissant de la fourniture de biens confectionnés selon vos spécifications, vous reconnaissez et acceptez qu’une fois accepté le devis de ROCK CASTLE, il n’y a pas de droit de rétraction possible, et ce conformément à l’article 16 (c) de la Directive européenne 2011/83/UE du 25 octobre 2011 relative aux droits des consommateurs.
Aucune commande ne sera exécutée avant que le montant dû n’ait été payé et que cette commande n’ait été confirmée par ROCK CASTLE par email ou tout autre moyen approprié. A cet égard, ROCK CASTLE se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un utilisateur avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure, ou qui présenterait à ses yeux une quelconque forme de risque.
Pour les produits hors normes (grosses quantités, format spécial, etc.), vous pouvez nous contacter par email, téléphone ou courrier postal.
ROCK CASTLE ne peut être tenu responsable de mauvaises mesures prises sur base du baguier.
3 - Livraison
De manière générale, ROCK CASTLE s’engage à mettre en œuvre tous les moyens raisonnables pour réaliser la commande endéans les 30 jours ouvrables, sauf cas de force majeure ou toute autre cause échappant à son contrôle, tel que, notamment mais pas seulement, une panne des instruments de fabrication, un incendie, etc. Ce délai, toutefois, ne commencera à courir qu’à compter de la réception de votre paiement.
A ces délais de fabrication doit être ajouté le délai d’acheminement prévu pour la livraison qui sera assurée par une entité distincte de ROCK CASTLE et pour laquelle ROCK CASTLE décline toute responsabilité en cas de non- ou mauvaise exécution.
Les frais et délais de livraison dépendent des pays concernés.
4 -Modalité de retour des produits
ROCK CASTLE s’engage à mettre en œuvre tous les moyens raisonnables pour veiller à réaliser un produit de qualité.
Cela étant, si un produit devait être jugé non conforme à votre commande, vous disposez en ce cas d’un délai de 3 jours à dater de la réception de votre commande pour nous retourner le produit en question. Aucune réclamation ne sera acceptée après cette période.Tout retour, cependant, devra faire l’objet d’un accord préalable avec ROCK CASTLE, conformément à la procédure suivante :
- Un contact par e-mail à smile@rockcastlekingdom.com pour nous signaler l’erreur constatée. A cette occasion, le cas échéant, vous recevrez un numéro de retour à indiquer sur votre envoi.
- Vous devrez ensuite retourner le produit , dans son emballage et intégralement complet, accompagné de son numéro de retour.
- Une fois l’envoi réceptionné, nos services vérifieront si le produit en cause est ou non effectivement non conforme à la commande. En cas de non-conformité, votre produit vous sera remplacé dans les meilleurs délais et vos frais d’envoi vous seront remboursés selon le tarif postal en vigueur.
Nonobstant ce qui précède, ROCK CASTLE ne pourra toutefois pas être tenu responsable en cas d’erreur dans les choix qui vous seraient imputables, à l’instar des textes et couleurs. Egalement, dans l'hypothèse où des articles livrés par ROCK CASTLE présenteraient un vice caché, ROCK CASTLE se réserve le droit, à son choix, d’éliminer ce vice ou remplacer l’article vicié par un autre.
5 - Garantie
Les bijoux Rock Castle sont garantis 1 an à partir de la réception de la commande. Valable uniquement dans le cadre d’une utilisation normale. La garantie couvre uniquement un défaut de fabrication. Sont donc exclus de la garantie l’usure, le vieillissement, l’altération due à un parfum ou du maquillage, la casse, une perte ou un défaut d’entretien.
L’acheteur doit être en possession de la facture pour le cas où il aurait une réclamation dans le cadre de la présente garantie.
La réparation d’un bijou qui n’est plus sous garantie ou résultant d'une mauvaise utilisation sera à la charge du client.
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE
Bienvenue sur ROCK CASTLE, le site qui vous permet de commander des bijoux personnalisés et d’autres produits de même nature.
En accédant à et/ou en utilisant ce site Web (ci-après « le Site »), vous acceptez de vous conformer et d'être lié par les conditions générales d'utilisation figurant ci-dessous, ainsi que le cas échéant, les autres conditions et règlements qui figurent sur le Site. L’utilisation du Site, et a fortiori votre enregistrement préalable et obligatoire comme acheteur, confirme, pour autant que de besoin, votre reconnaissance et l’acceptation de ces conditions d’utilisation. Ces conditions peuvent faire l'objet de modifications et nous vous invitons dès lors à vérifier régulièrement leur contenu afin de prendre connaissance des modifications éventuelles. Sauf indications contraires, ces modifications seront en principe effectives à compter de leur publication sur le Site.
A défaut d’accepter ces conditions, vous ne pouvez pas utiliser ROCK CASTLE , ni aucun des services qui y sont associés.
Editeur du site Web. Le Site et les services qui y sont associés sont opérés par ROCK CASTLE , inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro 0640.958.182, et dont les bureaux sont établis Avenue des Aubépines, 4 à 1640 Rhode-Saint-Genèse (Belgique).
Disclaimer - Contenu de ce site Web. Le Site concerne la promotion et la vente de bijoux personnalisé et d’autres produits de même nature.
ROCK CASTLE s’efforce de s’assurer que le contenu de ce Site est correct et régulièrement mis à jour. Toutefois, ROCK CASTLE ne garantit pas le caractère exact, fiable, adéquat, complet et à jour du contenu de ce Site. ROCK CASTLE ne peut donc pas être tenue responsable pour une faute de frappe ou pour toute autre faute ou défaut en rapport avec le contenu du Site. Plus particulièrement, il n’est pas exclu qu’une légère différence puisse apparaître entre les couleurs, dessins et/ou écritures présentés sur le Site et ces éléments repris sur le produit commandé, réalisé et livré.
Egalement, et cela sous réserve de dispositions légales contraires impératives qui, le cas échéant, pourraient trouver à s'appliquer si vous êtes un consommateur, ROCK CASTLE ne pourra en aucun cas être tenue responsable pour quelque dommage que ce soit, direct ou indirect, survenant de l'accès à ce Site et/ou de son utilisation ou de son contenu, tel que, notamment mais pas seulement, la perte de bénéfices, de chiffre d'affaires ou de données, et ce pour quelque raison que ce soit, et ceci même si ROCK CASTLE a été avisé de la possibilité de la survenance de ce genre de dommages.
En tout état de cause, la responsabilité totale de ROCK CASTLE, envers vous ou toute autre personne, est limitée au plus important des montants suivants: (a) le montant total de vos achats lors de la commande litigieuse, ou (b) 50 EUR. ROCK CASTLE ne sera pas responsable des dommages pouvant résulter d'une faute grave qu'il aurait commise. Enfin, vous acceptez de défendre et de tenir indemnes ROCK CASTLE ainsi que ses mandataires, agents et employés le cas échéant contre toute demande ou réclamation, y compris les frais raisonnables d'avocats, qui serait faite par un tiers, causée ou résultant d'une violation de votre part des présentes conditions générales d'utilisation ou de tout document qui y est incorporé par référence, ou d'une violation de votre part de toute loi ou de tout droit de ces tiers.
Conditions générales d’utilisation du Site. Vous vous engagez à ne pas collecter, ni recueillir des données à caractère personnel sur tout autre utilisateur du Site ou de tout service associé, sans avoir obtenu son consentement préalable. Par ailleurs, il vous est strictement interdit de télécharger ou de réutiliser des parties substantielles du Site, ou d’en télécharger ou d’en réutiliser systématiquement ou régulièrement des parties moins substantielles. Il vous est également interdit de diffuser des virus ou toute autre technologie susceptible de porter préjudice au bon fonctionnement de ce Site ainsi qu'aux intérêts des autres utilisateurs.
Conditions particulières relatives à la commande de bijoux personnalisés et d’autres produits de même nature proposés à la vente sur le Site. Seuls les utilisateurs qui se seront correctement enregistrés sur le Site [formulaire d’enregistrement] pourront procéder à la commande de bijoux personnalisés et d’autres produits de même nature sur le Site conformément aux modalités disponibles qu’ils auront choisies lors de la passation de la commande. A cet égard, il est renvoyé aux [conditions générales de vente]
S’agissant de la fourniture de biens confectionnés selon vos spécifications, vous reconnaissez et acceptez qu’une fois accepté le devis de RockCastle, il n’y a pas de droit de rétraction possible, et ce conformément à l’article 16 (c) de la Directive européenne 2011/83/UE du 25 octobre 2011 relative aux droits des consommateurs.
Fonctionnement de ce site Web. Malgré tous les moyens mis en œuvre par ROCK CASTLE pour veiller à assurer le meilleur fonctionnement possible de ce Site, ROCK CASTLE ne peut donner aucune garantie concernant l'accès, le contenu, la disponibilité et le bon fonctionnement de ce Site et ne peut être tenue pour responsable de toute action ou inaction de la part d'autres utilisateurs, toute interruption de disponibilité ou défaut dans le fonctionnement du Site, notamment au niveau de sa sécurité, et ce quelle qu'en soit la cause puisque cela peut notamment provenir de nombreux facteurs que ROCK CASTLE ne peut pas contrôler.
Par ailleurs, à tout moment et sans aucune motivation, ROCK CASTLE a le droit de cesser de mettre ce Site à disposition, que ce soit de manière temporaire ou permanente.
En cas de contestation relative aux communications électroniques touchant à l’utilisation de ce Site (telles que l’entrée en communication avec ce Site, etc.) les données techniques de ROCK CASTLE auront une force probante supérieure.
Droits de propriété intellectuelle. Ce Site et son contenu, en ce compris et de façon non limitative, les produits (personnalisés ou non), textes, graphiques, images, vidéos, sons, logos et icônes, sont protégés par le droit d’auteur et/ou d’autres droits de propriété intellectuelle (marques, bases de données, etc.) et ne peuvent pas être copiés, reproduits, distribués, utilisés, adaptés et/ou traduits, en tout ou en partie, sauf autorisation écrite et préalable de ROCK CASTLE. Toute utilisation contraire à ces conditions est expressément interdite.
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Si vous avez des questions concernant ces conditions d’utilisation ou le Règlement sur le respect de la protection de la vie privée, n'hésitez pas à contacter ROCK CASTLE par e-mail à smile@rockcastlekingdom.com ou à l'adresse suivante :avenue des Aubépines, 4 – 1640 Rhode-Saint-Genèse - Belgium.
Dernière mise à jour: juin 2017.